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Dernière mise à jour : 23 avril 2026
1. Éditeur du site
Le présent site Internet www.homedesign-neupre.be est édité par :
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- Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée (SRL) de droit belge
- Adresse du siège : Route du Condroz 136, 4121 Neuville-en-Condroz (Neupré), Belgique
- BCE : 0700.397.309
- TVA : BE 0700.397.309
- Téléphone : +32 4 325 34 00
- E-mail : neupre.homedesign@gmail.com
2. Directeur / Responsable de la publication
Dimitri Boussmane, gérant de la SRL Home Design Neupré.
Toute demande relative au contenu éditorial du site peut être adressée à l'e-mail ci-dessus.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
- OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : +33 9 72 10 10 07
- Site web : www.ovhcloud.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, photos, illustrations, logo, marque, structure, code source, graphismes, animations) sont la propriété exclusive de Home Design Neupré SRL ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois belges et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de Home Design Neupré SRL, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de droit économique.
5. Données personnelles (RGPD)
Les données collectées sur ce site (formulaire de contact, commande en ligne, newsletter) sont traitées par Home Design Neupré SRL dans le strict respect du Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et de la loi belge du 30 juillet 2018.
Conformément à la réglementation, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, de limitation et de portabilité de vos données, ainsi que d'un droit d'opposition à leur traitement. Pour exercer ces droits, contactez : neupre.homedesign@gmail.com.
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7. Responsabilité
Home Design Neupré SRL s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site. Malgré ce soin, des erreurs ou omissions peuvent subsister ; l'éditeur ne saurait en être tenu responsable. Les visuels produits sont fournis à titre d'illustration et peuvent présenter de légères variations par rapport à l'article livré.
8. Droit applicable et juridictions
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9. Contact
Pour toute question relative au site ou à ces mentions légales, écrivez à neupre.homedesign@gmail.com.
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